Mentions légales
Éditeur du site :
SARL GRAME
Route de Revel
31290 Villefranche de Lauragais
SIREN : Toulouse B 499 324 721
Création et réalisation du site :
Agence Couleur Citron
Parc Technologique du Canal
14, avenue de l'Europe
31 520 Ramonville-St-Agne
Avertissement
Les informations contenues sur le site www.reseauserenis.com ont un caractère indicatif et non contractuel. Nous nous efforçons d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont nous nous réservons le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Ce contenu est non-exhaustif. La Résidence Saint Simon décline toute responsabilité en cas d'erreur, d'inexactitude ou d'omission dans ces informations.
Droit de propriété
Le site et les différents éléments le composant sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et industrielle. Par conséquent, toute représentation, toute reproduction et, de manière plus générale, toute exploitation, par quelque procédé que ce soit, de tout ou partie du site (sa structure générale, photographies, informations, icônes, logos, graphismes y figurant), sans l'autorisation préalable et écrite de la Résidence Saint Simon est strictement interdite. Les informations contenues sur le site sont exclusivement réservées à un usage privé
Protection des données personnelles
La SARL GRAME s'engage à préserver la confidentialité des informations fournies en ligne par l'utilisateur. Toute information personnelle transmise à la SARL GRAME pour l'inscription sur le site est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978. A ce titre et conformément à ces dispositions, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données le concernant.